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Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements

Remarque aux lecteurs : L'information présentée ici était connue auparavant sous le nom d'Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux.

Table des matières

  1. Renseignements généraux
  2. Fonctions, programmes et activités de l'institution
  3. Renseignements supplémentaires
  4. Annexe : Fichiers de renseignements personnels propres à l'institution

1. Renseignements généraux

Présentation

Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur L'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels publient un inventaire de leurs fonds de renseignements, ainsi que des détails pertinents sur les renseignements personnels qu'elles détiennent. Les renseignements qui suivent peuvent vous aider à présenter une demande d'accès à l'information ou à des renseignements personnels ou à exercer vos droits en matière de la vie privée :

  • Naviguez dans la liste des institutions fédérales pour en apprendre davantage sur leurs programmes, leurs activités et leurs fonds de renseignements, y compris les catégories de documents et les fichiers de renseignements personnels.

Certains programmes et certaines activités sont communs à la plupart des institutions fédérales, comme les ressources humaines ou la gestion financière. On les connaît sous le nom de services internes, et ils comprennent les types de renseignements suivants :

Historique

L'École de la fonction publique du Canada (l'École) a été créée le 1er avril 2004, lorsque les dispositions législatives de la partie IV de la Loi sur la modernisation de la fonction publique est entrée en vigueur. L'École fait partie du portefeuille du Conseil du Trésor depuis juillet 2004.

Fonctionnement sous l'autorité de la Lois de l'École de la fonction publique du Canada, l'École a été créé par la fusion de trois organismes suivants : le Centre canadien de gestion, Formation et perfectionnement Canada et Formation linguistique Canada.

L'École de la fonction publique du Canada rend compte au Parlement par l'entremise du ministre du Conseil du Trésor, qui est le ministre responsable de l'école.

Pour obtenir des renseignements sur les principales responsabilités de l'école, les résultats prévus et les ressources, cadre de présentation de rapports et plus, consulter notre plan ministériel 2020-2021.

Responsabilités

L'École a le mandat législatif de fournir un éventail de Enterprise ‐ large des activités d'apprentissage pour bâtir la capacité individuelle et organisationnelle et l'excellence en gestion au sein de l'administration publique centrale. En utilisant une vaste écosystème de produits d'apprentissage, les méthodes de prestation, et une plateforme d'apprentissage en ligne, l'École offre aux fonctionnaires les connaissances fondamentales, des habiletés et des compétences maintenant dans l'avenir, à servir les Canadiens avec excellence.

Renseignez-vous sur le mandat de l'École de la fonction publique du Canada.

2. Fonctions, programmes et activités de l'institution

L'École de la fonction publique du Canada vise un seul résultat stratégique : Les fonctionnaires fédéraux ont les connaissances, les habiletés et les compétences communes dont ils ont besoin pour exercer leurs responsabilités envers les Canadiens. Elle atteint ce résultat grâce à travers ses différentes lignes d'affaires avec le soutien des services internes.

Le répertoire des catégories de documents se trouve ci-après. Il contient les fichiers de renseignements personnels rattachés à chacune d'elles.

Direction générale des opérations du secteur public et de l'inclusion

La Direction générale est responsable de la conception, du contenu, de la conservation et de la prestation de l'apprentissage pour les secteurs d'activité suivants : Milieu de travail respectueux et inclusif, Apprentissage Autochtone, Compétences du gouvernement du Canada et du secteur public. Elle est également responsable de l'apprentissage pour les cadres, pour soutenir le développement du leadership des cadres de direction et des cadres supérieurs.

Milieu de travail respectueux et inclusif

La diversité et l'inclusion font partie des grandes priorités du gouvernement. C'est pourquoi l'École propose plusieurs produits d'apprentissage destinées à l'ensemble des fonctionnaires pour favoriser des milieux de travail sains et respectueux. Le programme de l'École sur le milieu de travail respectueux et inclusif comprend des formations en ligne, virtuels et en classe portant sur des thèmes tels que: prévention du harcèlement et de la violence; santé et sécurité au travail; préjugés inconscients; santé mentale; espace positif; l'analyse comparative entre les sexes plus, le racisme systémique et la discrimination et l'accessibilité.

Programmes pour les collectivités fonctionnelles - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours, aux activités d'apprentissage, aux conférences et aux événements destinés aux fonctionnaires fédéraux et ceux appartenant aux collectivités fonctionnelles des communications, de la gestion financière, des ressources humaines, de la gestion de l'information, de la technologie de l'information, des politiques, des acquisitions, de la gestion du matériel et des biens immobiliers, de la réglementation, de la sécurité et de la prestation des services. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'élaboration des programmes pour les collectivités fonctionnelles; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les ententes de service internes; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixtes.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 121

Programme de cours en ligne - Catégories de documents

Description : Information relative au programme de cours en ligne exécuté par l'intermédiaire du SHGA. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution du programme de cours en ligne; la conception et l'élaboration de programmes de cours; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; les ententes de service internes; les spécifications et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage; les outils d'évaluation de l'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, licences, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, demandes, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies, sondages et formation.

Numéro du dossier : EFPC 141

Compétences du secteur public et du gouvernement du Canada

Ce secteur d'activité offre aux fonctionnaires des possibilités d'apprentissage liées à l'art de gouverner et de travailler dans un contexte de secteur public. Nous offrons une variété d'outils, de cours, de programmes et d'événements pour répondre aux besoins fondamentaux de tous les fonctionnaires, qu'ils soient nouveaux dans la fonction publique, qu'ils travaillent comme spécialistes fonctionnels, ou qu'ils passent à un poste de gestion. Le secteur d'activité comporte quatre volets :

  1. Les Fondements du secteur public porte principalement sur l'apprentissage au niveau de base pour les employés qui sont nouveaux dans la fonction publique (orientation), les étudiants et ceux qui cherchent à maintenir leurs compétences en langue seconde, ainsi que l'apprentissage sur l'appareil gouvernemental.
  2. Le Perfectionnement des gestionnaires porte principalement sur des solutions qui visent à renforcer le perfectionnement de leaders, tant les superviseurs nouvellement nommés que les gestionnaires.
  3. Les communautés des politiques, programmes et services sont responsables de l'ensemble de l'apprentissage spécialisé relatif aux communautés fonctionnelles suivantes : Communications, Évaluation, Politiques, Réglementation et Excellence du service.
  4. Les communautés des services ministérielles sont responsables de l'ensemble de l'apprentissage spécialisé relatif aux communautés fonctionnelles suivantes : AIPRP, Audit interne, Finances, Ressources humaines, Approvisionnement, Gestion des biens immobiliers, Gestion du matériel, Sécurité/gestion des urgences/gestion de la continuité des activités, Gestion de l'information et Technologies de l'information.

Orientation à la fonction publique - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours et aux ressources d'orientation à la fonction publique qui sont mis à la disposition de tous les nouveaux fonctionnaires fédéraux, y compris les sous-ministres, les sous-ministres adjoints et les chefs d'organismes fédéraux. Les documents peuvent contenir de l'information sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et la conception des activités; la conception et l'élaboration du programme; l'exécution des activités; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; sur les recherches et les meilleures pratiques; les partenariats et la liaison avec la clientèle; et les stratégies d'enseignement mixte (multimodal).

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, plans de cours, éléments du programme de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, rapports, recherches, normes, énoncés de travail, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 111

Programmes pour les collectivités fonctionnelles - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours, aux activités d'apprentissage, aux conférences et aux événements destinés aux fonctionnaires fédéraux et ceux appartenant aux collectivités fonctionnelles des communications, de la gestion financière, des ressources humaines, de la gestion de l'information, de la technologie de l'information, des politiques, des acquisitions, de la gestion du matériel et des biens immobiliers, de la réglementation, de la sécurité et de la prestation des services. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'élaboration des programmes pour les collectivités fonctionnelles; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les ententes de service internes; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixtes.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 121

Programme de cours en ligne - Catégories de documents

Description:Information relative au programme de cours en ligne exécuté par l'intermédiaire du SHGA. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution du programme de cours en ligne; la conception et l'élaboration de programmes de cours; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; les ententes de service internes; les spécifications et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage; les outils d'évaluation de l'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, licences, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, demandes, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies, sondages et formation.

Numéro du dossier : EFPC 141

Apprentissage sur les questions autochtones

L'apprentissage sur les réalités autochtones offert à l'École permet aux fonctionnaires de comprendre et explorer les impacts nocifs en cours de la colonisation sur les peuples autochtones et de voir l'histoire du Canada à travers une nouvelle lentille. L'objectif est d'encourager les actions de réconciliation avec des relations de travail efficaces avec les Premières nations, les Inuits et les Métis du Canada, et d'aider les fonctionnaires à comprendre l'importance de travailler avec les peuples autochtones afin de co-développer des politiques et des programmes fédéraux adaptés à leurs besoins et à leur réalité. L'École propose un ensemble grandissant de cours, d'événements et de ressources, offerts en ligne ou en salle de classe, sur l'histoire, les cultures et les perspectives des Premières Nations, des Métis et des Inuits du Canada, ainsi que leurs relations de longue durée avec le Gouvernement du Canada.

Programmes de perfectionnement professionnel - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours, aux activités d'apprentissage, aux conférences et aux événements destinés aux fonctionnaires fédéraux pour leur permettre d'accroître leurs compétences et d'acquérir de nouvelles connaissances dans le cadre de leur perfectionnement professionnel et pour aider les gestionnaires à trouver des approches qui facilitent le perfectionnement des employés et la gestion des talents. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution des programmes pour les collectivités fonctionnelles; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les ententes de service internes; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixtes.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 122

Programme de cours en ligne - Catégories de documents

Description : Information relative au programme de cours en ligne exécuté par l'intermédiaire du SHGA. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution du programme de cours en ligne; la conception et l'élaboration de programmes de cours; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; les ententes de service internes; les spécifications et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage; les outils d'évaluation de l'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, licences, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, demandes, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies, sondages et formation.

Numéro du dossier : EFPC 141

Apprentissage exécutif

L'équipe d'Apprentissage des cadres soutient le développement des cadres dynamiques et performants afin de répondre aux besoins actuels et futurs des Canadiens. Pour ce faire, l'équipe conçoit, élabore et offre des programmes de développement du leadership des cadres de l'École et les programmes d'orientation vers la transition dans leur nouveau rôle. En outre, elle organise des événements et des balados sur des sujets directement liés à la réalité professionnelle des leaders de la fonction publique; elle conçoit des outils d'apprentissage et des cours ciblés sur des sujets émergents et tire parti de l'apprentissage par les pairs, de l'encadrement, de la réflexion sur le leadership et du mentorat. En plus de collaborer avec d'autres secteurs d'activité de l'École à l'élaboration de cours et d'événements destinés aux cadres, l'équipe est également responsable de la formation sur la délégation de pouvoirs, qui est un apprentissage ciblé pour les cadres et les non-cadres.

Programmes de perfectionnement en leadership - Catégories de documents

Description : Ce fichier contient des renseignements sur la conception et l'élaboration des programmes de perfectionnement en leadership qui contribueront au perfectionnement de personnes qualifiées occupant des postes de gestion et des postes de direction de premier niveau à la fonction publique fédérale. Ce fichier peut contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'élaboration des activités d'apprentissage; la conception et l'élaboration du programme de cours; l'offre des activités d'apprentissage et des cours par des ressources internes ou contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification, la gestion des spécialistes en apprentissage et des enseignants; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; l'évaluation des activités d'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 221

Compétences en leadership - Catégories de documents

Description : Ce fichier contient des renseignements sur les cours et les activités d'apprentissage qui sont offerts régulièrement à l'École et dans le cadre d'ententes personnalisées dans le but de renforcer les compétences en gestion et en leadership à tous les niveaux du secteur public de façon à assurer le perfectionnement de gestionnaires et de cadres de direction qualifiés à la fonction publique fédérale. Ce fichier peut contenir des renseignements sur les activités d'apprentissage en leadership destinées aux gestionnaires, les activités et services de coaching, et les activités et services d'apprentissage en leadership destinés aux cadres de direction. Il peut aussi contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'élaboration du programme des compétences en leadership; la conception et l'élaboration du programme de cours; l'offre des activités d'apprentissage et des cours par des ressources internes ou contractuelles; les procédures liées aux contrats, et en particulier à la sélection des fournisseurs, ainsi qu'aux politiques, aux lignes directrices et aux normes connexes; la planification du calendrier; la gestion des spécialistes en apprentissage et des enseignants; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation

Numéro du dossier : EFPC 211

Formation relative à la délégation de pouvoirs - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours et au programme de formation sur la délégation des pouvoirs offerts aux gestionnaires de la fonction publique fédérale, quel que soit leur niveau. Les documents peuvent contenir des renseignements portant sur l'administration et la gestion des activités; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et la conception du programme de formation sur la délégation des pouvoirs; la conception et l'élaboration du programme de cours; la présentation des cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les outils d'autoévaluation en ligne; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, plans de cours, matériel pédagogique, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et sommaires.

Numéro du dossier : EFPC 112

Programme de cours en ligne - Catégories de documents

Description : Information relative au programme de cours en ligne exécuté par l'intermédiaire du SHGA. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution du programme de cours en ligne; la conception et l'élaboration de programmes de cours; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; les ententes de service internes; les spécifications et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage; les outils d'évaluation de l'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, licences, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, demandes, normes,

Numéro du dossier : EFPC 141

Direction générale de l'innovation et du perfectionnement des compétences

La Direction générale de l'innovation et du perfectionnement des compétences aide les fonctionnaires à acquérir les compétences, l'expérience et les mentalités dont ils ont besoin pour atteindre l'excellence à la fonction publique, dans un environnement en mutation. Ses activités comprennent la réalisation de projets de démonstration, d'expérimentation et de recherche, l'offre de produits d'apprentissage en leadership et en sens des affaires et l'amélioration des compétences dans le domaine du numérique et de l'avenir du travail. La Direction générale appuie aussi diverses communautés de pratique au niveau du gouvernement.

L'Académie numérique

L'Académie numérique de l'École a été créé en 2018 pour aider les fonctionnaires fédéraux à acquérir les connaissances, les compétences et la mentalité dont ils ont besoin à l'ère numérique. Les sujets d'apprentissage comprennent le numérique, le leadership gouvernemental numérique, les données, l'intelligence artificielle, l'infonuagique, la cybersécurité, la conception centrée sur l'humain et sur les services, l'approche Agile et la gestion de produits. L'Académie du numérique soutient les fonctionnaires à toutes les étapes de leur apprentissage et à tous les niveaux de leur carrière grâce à un apprentissage dirigé par un instructeur ainsi qu'à rythme libre. L'Académie du numérique offre également des événements d'apprentissage par le biais d'un espace d'exposition virtuel, des possibilités de micro-apprentissage, ainsi qu'un apprentissage expérientiel par le biais de l'Accélérateur numérique de l'EFPC.

Services d'apprentissage organisationnel - Catégories de documents

Description : Information relative aux activités visant à améliorer le rendement et l'efficacité de la fonction publique en étayant et transférant les innovations et les pratiques exemplaires en gestion publique, à fournir aide et soutien aux ministères et organismes pour les aider à devenir des organisations apprenantes, ce qui suppose la collaboration avec les ministères et organismes au niveau organisationnel afin d'appuyer l'amélioration continue, le suivi des tendances en gestion publique sur la scène internationale, l'avancement de la gestion publique dans d'autres pays et la liaison avec des institutions d'autres pays. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution des programmes; la conception et l'élaboration de programmes de cours; l'exécution des programmes; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; les plans et les stratégies; les pratiques exemplaires; les projets internationaux; l'analyse des besoins en apprentissage, les relations externes; les partenariats et la liaison avec la clientèle.

Types de documents : Ententes, pratiques exemplaires, conférences, correspondance, comptes rendus de décisions, délégations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, plans, politiques, procédures, rapports, normes, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC 311

Programme de cours en ligne - Catégories de documents

Description : Information relative au programme de cours en ligne exécuté par l'intermédiaire du SHGA. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion du programme; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution du programme de cours en ligne; la conception et l'élaboration de programmes de cours; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; les ententes de service internes; les spécifications et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage; les outils d'évaluation de l'apprentissage; et les stratégies d'apprentissage mixte.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, correspondance, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, lignes directrices, licences, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, demandes, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies, sondages et formation.

Numéro du dossier : EFPC 141

Compétences transférables

L'École offre de l'apprentissage par l'intermédiaire de son secteur d'activité Compétences transférables pour aider les fonctionnaires à acquérir des connaissances et des compétences applicables au sein du gouvernement et ailleurs sur le marché. Toutefois, ce secteur d'activité ne se limite pas aux compétences : il s'occupe aussi de comportements, de mentalités et de réseautage. Nous offrons une large gamme de produits et de modes d'apprentissage dynamique et de prospectif pour aider à créer une fonction publique dynamique, connectée et collaborative. Nos services touchent entre autres la gestion de projet, la mobilisation du public et des clients et le leadership en matière de changement. Nous offrons des services de sélection de fournisseurs, d'organisation de contenu, de partenariats, de conception, d'élaboration, et de prestation dans trois volets :

  1. Innovation d'affaires- Vise à procurer aux fonctionnaires des compétences dynamiques en administration des affaires pour les amener à créer et à réaliser des projets et d'autres initiatives qui sont mobiles à travers et au-delà du Gouvernement du Canada. Notre vision consiste à aider les fonctionnaires de tous les niveaux à acquérir des connaissances, des compétences et des mentalités qui leur permettront de travailler de façon plus ouverte, agile et axée sur l'utilisateur. Cette approche permettra aux fonctionnaires de s'adapter au changement et leur permet d'innover, d'expérimenter et de produire des résultats pour la population canadienne. Les principaux sujets que nous couvrons sont les suivants : la gestion de projet et de processus, les compétences fondamentales d'affaires, le travail virtuel et hybride, l'expérimentation et l'innovation.
  2. Fondements du leadership – Les fondements du leadership aident les fonctionnaires de tous les niveaux à se doter de compétences, de mentalités et de comportements de leadership centrés sur la personne qu'ils pourront appliquer au quotidien dans leur milieu de travail. Notre vision est de renforcer la capacité de leadership de tous les fonctionnaires pour leur permettre et leur donner l'inspiration et les moyens de faire ce qui suit :
    • aider les apprenants à diriger le changement et à stimuler la résilience individuelle, collective et organisationnelle pour prospérer dans un monde imprévisible;
    • adopter les compétences humaines qui sont essentielles aujourd'hui, comme la vulnérabilité, l'intelligence émotionnelle et la compassion;
    • comprendre comment encadrer, mobiliser et valoriser les employés.
  3. Compétences futures - Vise à doter les fonctionnaires des compétences générales qui leur permettront de s'y retrouver facilement dans le milieu du travail, et devenir très adaptable au changement constant. Notre programme fournit aux apprenants les outils dont ils ont besoin pour travailler avec l'information et les connaissances. Les apprenants comprendront mieux l'information complexe et seront plus en mesure de l'utiliser pour communiquer, collaborer et coopérer plus efficacement afin d'atteindre les objectifs escomptés. Les principaux sujets que nous couvrons sont les suivants : Le compte rendu efficace, la conception de la présentation, résolution de problèmes, la facilitation et la communication.

Programmes de perfectionnement professionnel - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours, aux activités d'apprentissage, aux conférences et aux événements destinés aux fonctionnaires fédéraux pour leur permettre d'accroître leurs compétences et d'acquérir de nouvelles connaissances dans le cadre de leur perfectionnement professionnel et pour aider les gestionnaires à trouver des approches qui facilitent le perfectionnement des employés et la gestion des talents. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution des programmes pour les collectivités fonctionnelles; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les ententes de service internes; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixtes.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC  122

Innovation en secteur publique

Cette secteur d'activité élabore et met en œuvre des approches innovantes de la gestion du secteur public en partenariat avec les ministères et organismes gouvernementaux. Cela comprend le travail sur des projets réglementaires d'intelligence artificielle, la réflexion sur les comportements et l'organisation d'événements d'apprentissage qui mettent en évidence les possibilités pour améliorer notre travail en tant que fonctionnaires.

Programmes de perfectionnement professionnel - Catégories de documents

Description : Information relative aux cours, aux activités d'apprentissage, aux conférences et aux événements destinés aux fonctionnaires fédéraux pour leur permettre d'accroître leurs compétences et d'acquérir de nouvelles connaissances dans le cadre de leur perfectionnement professionnel et pour aider les gestionnaires à trouver des approches qui facilitent le perfectionnement des employés et la gestion des talents. Les documents peuvent contenir des renseignements sur l'administration et la gestion des programmes; la création, la coordination, la gestion, la surveillance et l'évolution des programmes pour les collectivités fonctionnelles; la présentation de programmes et de cours par des ressources internes et contractuelles; les procédures, les politiques, les lignes directrices et les normes; la planification; la gestion des enseignants et des spécialistes de l'apprentissage; les ententes de service internes; les recherches et les pratiques exemplaires; les partenariats et la liaison avec la clientèle; les parcours d'apprentissage et les stratégies d'apprentissage mixtes.

Types de documents : Ententes, formulaires de demande, pratiques exemplaires, contrats, conférences, correspondance, présentation de cours, conception et élaboration de programmes de cours, comptes rendus de décisions, évaluations, événements, lignes directrices, protocoles d'entente, surveillance du rendement, plans, politiques, procédures, assurance de la qualité, rapports, recherches, normes, énoncés des travaux, statistiques, stratégies et formation.

Numéro du dossier : EFPC  122

Direction des politiques, des priorités et des partenariats

La Direction des politiques, des priorités et des partenariats (DPPP) fournit une gamme de services en matière de politiques qui ont un dessein commun : présenter aux fonctionnaires les dernières réflexions, pratiques et outils liés à la gestion du secteur public par le biais d'expériences d'apprentissage pratiques, telles que des recherches sur les politiques et des services consultatifs, des projets de démonstration technologique et des événements. La DPPP est composée de trois équipes principales : l'équipe de renfort (officiellement connue sous le nom d'Initiatives prioritaires), l'équipe du Programme d'apprentissage en géopolitique et sécurité nationale (GSN), et l'équipe de Politiques et relations stratégiques (PRS). L'équipe de renfort soutient le Bureau du président et les hauts fonctionnaires du gouvernement fédéral en appuyant les initiatives stratégiques et d'innovation hautement prioritaires, urgentes et complexes. L'équipe GNS offre un apprentissage thématique pour développer le leadership stratégique et la pensée critique des fonctionnaires sur les questions internationales et nationales qui affectent la sécurité et la prospérité du Canada. L'équipe PRS renforce l'engagement de l'École auprès du monde universitaire et des organisations externes. Elle est également responsable des politiques organisationnelles de l'École.

Coopération et liaison- Catégories de documents

Description: Comprend des dossiers concernant les activités de coopération et de liaison officielles et non officielles avec des gouvernements/organismes fédéraux, provinciaux/territoriaux, municipaux et internationaux, d'autres organismes et des établissements d'enseignement (le cas échéant) dans le but d'assurer la gestion efficace des initiatives horizontales, de faire connaître les activités de l'institution et de favoriser des approches intégrées de l'élaboration et de la mise en œuvre des programmes et services de l'institution. Il peut également s'agir de dossiers liés à la coordination des programmes touchant les délégations et les visiteurs de l'étranger, à la facilitation de l'échange d'information dans des domaines d'intérêt commun, au partage des connaissances, du savoir-faire et des pratiques exemplaires, à l'élaboration d'initiatives conjointes en matière de prestation de services en partenariat avec des provinces et territoires, au renforcement des partenariats stratégiques avec les partenaires existants et à la création de nouveaux réseaux d'influence dans le but d'élargir et de renforcer les liens avec d'autres gouvernements ou organismes, ainsi qu'à l'établissement de relations plus stratégiques afin de promouvoir les intérêts et de faire avancer les priorités de l'institution. Cette catégorie peut aussi comprendre des dossiers concernant des activités de sensibilisation, l'établissement de nouveaux réseaux et de partenariats stratégiques, l'accueil de délégations étrangères et le partage d'information avec ces dernières et la participation à des activités, tables rondes, conférences et symposiums régionaux, nationaux et internationaux.

Types de documents : Procès-verbaux, ordres du jour et comptes rendus de réunions multilatérales et bilatérales, travaux de symposiums, de tables rondes et de conférences, exemplaires d'accords bilatéraux et d'accords de liaison, versions provisoires et rapports finaux d'études de cas, mémoires de coopération, dossiers sur les activités de consultation et rapports sur les activités internationales.

Numéro du dossier : NDP 904

Direction des Communications et mobilisation

La direction Communications et mobilisation est responsable de fournir des conseils et des services en matière de communications ainsi que de présenter des événements virtuels et en salle à l'appui du programme d'apprentissage et des secteurs d'activité de l'École. L'Accès à l'information et la protection des renseignements personnels et les Affaires parlementaires font également partie de ses responsabilités.

Marketing et services de communications

Offre son savoir-faire et ses conseils aux secteurs d'activité de l'École, et ses autres clients au moyen d'une vaste gamme de services qui comprend notamment le marketing, le Web, le graphisme, les services linguistiques et les communications internes. Ces services permettent de tenir les employés au courant des priorités ministérielles et d'entrer en contact, par divers canaux promotionnels, avec les apprenants de la fonction publique.

Communications - Catégories de documents

Description : Comprend des enregistrements se rapportant à la gestion des communications internes et externes d'une institution. La fonction Communications comprend les activités suivantes, mais sans s'y limiter : fournir aux ministres et aux cadres supérieurs du soutien et des conseils en matière de communication sur des questions gouvernementales (non partisanes), y compris pour la rédaction de discours, de communiqués, de notes de synthèse, d'exposés, de notes de service et de correspondance; établir et mettre en œuvre des plans et des stratégies de communication (y compris des analyses des contextes internes et externes) à l'appui des politiques, programmes, services et initiatives de l'institution; préparer, produire et diffuser de l'information au moyen de tous types de supports et d'arts graphiques, y compris la publication électronique; collaborer avec d'autres institutions du gouvernement du Canada pour promouvoir des objectifs communs de communication; intégrer toutes les activités de communication, y compris les applications Internet, le marketing, la publicité, la recherche sur l'opinion publique et les relations avec les médias afin de favoriser des communications constantes et bien coordonnées avec le public; fournir, coordonner ou donner à contrat des services de surveillance des reportages dans les médias; communiquer avec le public, les institutions fédérales, des institutions d'autres gouvernements (municipales, provinciales, internationales) et des organismes du secteur privé et fournir des services d'information au moyen d'Internet et d'autres médias électroniques; planifier, coordonner, mettre en œuvre et évaluer des programmes et des campagnes de publicité, de publication et de sensibilisation publique; planifier, coordonner et promouvoir la participation de l'institution à des événements publics, dont des foires et des expositions; cultiver des contacts avec les médias, coordonner l'accès aux médias, autoriser et diffuser des communiqués et des notes de synthèse et organiser des entrevues dans les médias; commercialiser et distribuer les publications de l'institution en divers formats, et notamment produire, distribuer et évaluer des films, des vidéos et des productions audiovisuelles et multimédias manuellement ou électroniquement (p. ex., conception, mise en page, composition, éditique, reliure, etc.); rédiger et administrer des lignes directrices pour assurer l'uniformité du style, de la conception graphique, etc., des documents de l'institution; et concevoir des logos, des en-têtes, du papier à lettre, du matériel de papeterie, des publications, etc., qui font valoir l'image de marque de l'institution. Les enregistrements peuvent comprendre de l'information concernant les relations avec les médias, le suivi et l'analyse des médias, des conseils et des services de planification en matière de communication, des recherches et des analyses sur l'opinion publique, les publications de l'institution, l'élaboration, la conception, la gestion et la tenue de sites Web internes et externes, ainsi que l'établissement et la tenue de listes d'envoi et de distribution internes et externes.

Types de documents : Analyses des médias et infocapsules, plans de communication, annonces, avis, bulletins et mises à jour à l'intention du personnel, communiqués, fiches documentaires et feuilles de renseignements, avis aux médias, discours, questions et réponses, notes de scénarios, notes d'allocution, notes de synthèse, calendrier d'événements prévus, coupures de presse, biographies, protocoles, exposés en PowerPoint, listes d'envoi et de distribution, rapports de recherche sur l'opinion publique, guides de rédaction, politiques, lignes directrices, normes et procédures de l'institution en matière de communication, notices, dépliants, études sur les services/la satisfaction des clients, enquêtes omnibus, recensions de la littérature, plans et politiques de communication en cas de crises et d'urgences, documentation relative au Programme des services de dépôt, brochures, documentation relative à la publication d'imprimés et de documents électroniques, contenu de sites web et copies des publications de l'institution dans tous les formats.

Numéro du document : NDP 939

Gestion des événements et services multimédia

Appui le programme d'apprentissage de l'École en offrant aux fonctionnaires des activités d'apprentissage, de perfectionnement et de sensibilisation qui portent sur les sujets de l'heure et qui permettent le renforcement des communautés. Elle fournit également des services de production de vidéos et d'événements virtuels afin de pouvoir présenter des possibilités d'apprentissage en salle et virtuellement.

Communications - Catégories de documents

Description : Comprend des enregistrements se rapportant à la gestion des communications internes et externes d'une institution. La fonction Communications comprend les activités suivantes, mais sans s'y limiter : fournir aux ministres et aux cadres supérieurs du soutien et des conseils en matière de communication sur des questions gouvernementales (non partisanes), y compris pour la rédaction de discours, de communiqués, de notes de synthèse, d'exposés, de notes de service et de correspondance; établir et mettre en œuvre des plans et des stratégies de communication (y compris des analyses des contextes internes et externes) à l'appui des politiques, programmes, services et initiatives de l'institution; préparer, produire et diffuser de l'information au moyen de tous types de supports et d'arts graphiques, y compris la publication électronique; collaborer avec d'autres institutions du gouvernement du Canada pour promouvoir des objectifs communs de communication; intégrer toutes les activités de communication, y compris les applications Internet, le marketing, la publicité, la recherche sur l'opinion publique et les relations avec les médias afin de favoriser des communications constantes et bien coordonnées avec le public; fournir, coordonner ou donner à contrat des services de surveillance des reportages dans les médias; communiquer avec le public, les institutions fédérales, des institutions d'autres gouvernements (municipales, provinciales, internationales) et des organismes du secteur privé et fournir des services d'information au moyen d'Internet et d'autres médias électroniques; planifier, coordonner, mettre en œuvre et évaluer des programmes et des campagnes de publicité, de publication et de sensibilisation publique; planifier, coordonner et promouvoir la participation de l'institution à des événements publics, dont des foires et des expositions; cultiver des contacts avec les médias, coordonner l'accès aux médias, autoriser et diffuser des communiqués et des notes de synthèse et organiser des entrevues dans les médias; commercialiser et distribuer les publications de l'institution en divers formats, et notamment produire, distribuer et évaluer des films, des vidéos et des productions audiovisuelles et multimédias manuellement ou électroniquement (p. ex., conception, mise en page, composition, éditique, reliure, etc.); rédiger et administrer des lignes directrices pour assurer l'uniformité du style, de la conception graphique, etc., des documents de l'institution; et concevoir des logos, des en-têtes, du papier à lettre, du matériel de papeterie, des publications, etc., qui font valoir l'image de marque de l'institution. Les enregistrements peuvent comprendre de l'information concernant les relations avec les médias, le suivi et l'analyse des médias, des conseils et des services de planification en matière de communication, des recherches et des analyses sur l'opinion publique, les publications de l'institution, l'élaboration, la conception, la gestion et la tenue de sites Web internes et externes, ainsi que l'établissement et la tenue de listes d'envoi et de distribution internes et externes.

Types de documents : Analyses des médias et infocapsules, plans de communication, annonces, avis, bulletins et mises à jour à l'intention du personnel, communiqués, fiches documentaires et feuilles de renseignements, avis aux médias, discours, questions et réponses, notes de scénarios, notes d'allocution, notes de synthèse, calendrier d'événements prévus, coupures de presse, biographies, protocoles, exposés en PowerPoint, listes d'envoi et de distribution, rapports de recherche sur l'opinion publique, guides de rédaction, politiques, lignes directrices, normes et procédures de l'institution en matière de communication, notices, dépliants, études sur les services/la satisfaction des clients, enquêtes omnibus, recensions de la littérature, plans et politiques de communication en cas de crises et d'urgences, documentation relative au Programme des services de dépôt, brochures, documentation relative à la publication d'imprimés et de documents électroniques, contenu de sites web et copies des publications de l'institution dans tous les formats.

Numéro du document : NDP 939

Services internes

Les services internes constituent des groupes d'activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d'une organisation. Ces groupes sont les suivants : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l'information, services des technologies de l'information, services de gestion des biens, services de gestion du matériel, services de gestion des acquisitions et services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources destinées à l'ensemble d'une organisation et non celles fournies à un programme particulier.

Services des acquisitions

Activités mises en œuvre dans de but de se procurer les biens et les services requis pour répondre à une demande dûment remplie (y compris une définition complète et précise des exigences et la garantie que les fonds sont disponibles), et ce, jusqu'à la passation ou à la modification d'un marché.

Services des communications

Activités mises en œuvre afin de veiller à ce que les communications du gouvernement du Canada soient gérées efficacement, bien coordonnées et répondent aux divers besoins d'information du public. La fonction de gestion des communications assure la diffusion de renseignements gouvernementaux au public interne et externe ainsi que la prise en considération de ses préoccupations et intérêts dans la planification, la gestion et l'évaluation de politiques, de programmes, de services et d'initiatives.

Services de gestion des finances

Activités visant à assurer l'utilisation responsable des ressources publiques comme la planification, la gestion budgétaire, la comptabilité, la production de rapports, le contrôle et la surveillance, l'analyse, les conseils et le soutien au processus décisionnel, ainsi que les systèmes financiers.

Services de gestion des ressources humaines

Activités de détermination de l'orientation stratégique, d'affectation des ressources entre les services et les processus et activités liées à l'analyse des risques et à la détermination des mesures d'atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans applicables.

Services de gestion de l'information

Activités visant à assurer une gestion efficiente et efficace de l'information à l'appui de la prestation de programmes et de services, à faciliter la prise de décisions éclairées, à faciliter la reddition des comptes, la transparence et la collaboration, ainsi qu'à conserver l'information et les documents pour le bénéfice de la présente génération et des générations futures en veillant à ce qu'ils demeurent accessibles.

Services des technologies de l'information

Activités dont le but est d'assurer l'utilisation efficiente et efficace de la technologie de l'information, à l'appui des priorités gouvernementales et de la mise en œuvre des programmes afin d'accroître la productivité et d'améliorer les services offerts au public.

Services juridiques

Activités permettant aux ministères et organismes de réaliser les priorités et d'atteindre les objectifs associés à leurs politiques, programmes et services dans un cadre juridique approprié.

Services de gestion et de surveillance

Activités de détermination de l'orientation stratégique, d'affectation des ressources entre les services et les processus et activités liées à l'analyse des risques et à la détermination des mesures d'atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans qui s'appliquent.

Services de gestion du matériel

Activités visant à assurer, de la part des ministères, une gestion du matériel durable et responsable sur le plan financier afin d'appuyer l'exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Services de gestion des biens immobiliers

Activités ayant pour objet d'assurer une gestion des biens immobiliers durable et responsable sur le plan financier, tout au long de leur cycle de vie, afin de soutenir l'exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Services de gestion des voyages et autres services administratifs

Ces services comprennent les services de voyages du gouvernement du Canada, ainsi que les autres services internes qui ne correspondent à aucune autre catégorie de services internes.

3. Renseignements supplémentaires

Accès à l'information et la protection des renseignements personnels

La Loi sur l'accès à l'information donne à tous les citoyens canadiens, résidents permanents, personnes ou sociétés au Canada le droit d'accéder aux documents, peu importe leur format, dont dispose une institution fédérale.

Le but de la Loi sur la protection des renseignements personnels est de protéger la vie privée des personnes en ce qui concerne leurs renseignements personnels. La loi régit la collecte, la conservation, l'utilisation et la communication de ces renseignements personnels au gouvernement fédéral. Elle accorde également aux personnes le droit d'accéder à leurs renseignements personnels.

Présentez une demande en ligne

Utiliser le service de demande d'AIPRP en ligne est une façon plus rapide, plus facile et plus pratique de soumettre les demandes d'accès à l'information ou à des renseignements personnels. Présentez une demande en ligne aujourd'hui pour gagner du temps.

Pour communiquer avec nous

Vous pouvez également communiquer avec le Bureau de l'AIPRP de l'École de la fonction publique du Canada en envoyant un courriel à l'adresse suivante: csps.atipaiprp.efpc@canada.ca.

Demandes d'accès à l'information complétées

Le gouvernement du Canada encourage la publication d'information par l'intermédiaire de demandes informelles en dehors du processus d'AIPRP. Les documents publiés suite aux demandes d'accès à l'information complétées par l'École de la fonction publique du Canada peuvent être obtenus informellement. Une liste des sommaires des demandes complétées est disponible.

Données ouvertes

Pour obtenir de l'information sur les Données ouvertes, visitez le portail du Gouvernement ouvert du Canada.

4. Annexe : Fichiers de renseignements personnels propres à l'institution

Les fichiers de renseignements personnels sont des descriptions des renseignements personnels détenus par des institutions gouvernementales au sujet de personnes, afin d'appuyer des programmes ou des activités en particulier. La Loi sur la protection des renseignements personnels exige que les fichiers de renseignements personnels incluent tous les renseignements personnels qui sont classés et marqués de façon à pouvoir être retrouvés par référence au nom d'un particulier ou à un numéro, un symbole ou toute autre indication identificatrice propre à ce particulier. Les fichiers de renseignements personnels doivent également inclure les renseignements personnels qui sont utilisés ou qui ont été utilisés ou qui sont accessibles à des fins administratives.

Voici les fichiers de renseignements personnels ayant trait à l'École de la fonction publique du Canada.

Système harmonisé de gestion de l'apprentissage (SHGA)

Description : La base de données sert à soutenir le portail centralisé pour les cours en ligne et vise à fournir aux personnes intéressées des outils d'évaluation en ligne. Elle contient des renseignements liés aux profils individuels, à la participation et aux résultats des cours et activités d'apprentissage, et certains résultats (générés électroniquement) des examens et des autoévaluations de cours. Parmi les renseignements personnels recueillis figurent le nom de la personne, son adresse de travail, ses numéros de téléphone et de télécopieur au travail, son adresse électronique, son ministère, le titre, la classification, la catégorie et le niveau de son poste, et sa langue préférée de communication. Même si un profil peut être désactivé après une longue période d'inactivité, son titulaire peut en demander la réactivation en tout temps auprès du Centre de contact avec la clientèle.

Catégorie de personnes : Employés du gouvernement et d'institutions du secteur public (gouvernement fédéral ou provincial, administration municipale ou travail à l'étranger).

But : Cette information est recueillie dans le but de constituer un outil automatisé qui contient des données concernant les inscriptions aux cours, le paiement et l'utilisation des activités d'apprentissage. Cet outil vise à permettre aux détenteurs d'un profil dans le SHGA d'établir leurs besoins en formation et de prendre part à des activités de perfectionnement professionnel.

Usages compatibles : Les renseignements personnels servent aux fins des activités statistiques et d'évaluation du SHGA. Toute divulgation requiert l'autorisation préalable expresse de la personne visée.

Normes de conservation et de destruction : Les renseignements seront conservés dans le SHGA tant que la plateforme du SHGA existera. Si la plateforme est interrompue, la destruction des renseignements n'aura pas lieu avant cinq ans.

Nº ADD : 99/020
Renvoi au document nº : EFPC 111, EFPC 112, EFPC 121, EFPC 122, EFPC 131, EFPC 132, EFPC 141, EFPC 142, EFPC 211, EFPC 221
Enregistrement (SCT) : 006094
Numéro de fichier : EFPC PPU 015

Information et inscription aux cours

Description : Ce fichier peut contenir des données personnelles de base et des données administratives sur les cours suivis. Les personnes qui veulent avoir accès à ces renseignements sont priées d'indiquer le numéro de cours pertinent.

Catégorie de personnes : Fonctionnaires qui ont suivi un cours offert par l'École ou qui y sont inscrits. Peut aussi contenir des informations sur des personnes du secteur privé (entreprises) ou d'autres ordres de gouvernement qui participent aux activités parrainées par l'École.

But : Ce fichier existe en vue d'établir et de tenir des dossiers sur les employés et sur les personnes qui ont suivi un cours offert par l'École ou qui y sont inscrits.

Usages compatibles : Le fichier sert à fournir les renseignements nécessaires pour donner les cours de formation offerts par l'École.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés pendant cinq ans après la fin de l'activité de formation et de perfectionnement et sont ensuite détruits.

Nº ADD : 99/020, 2001/025
Renvoi au document nº : EFPC 111, EFPC 112, EFPC 121, EFPC 122, EFPC 211, EFPC 221, EFPC 321
Enregistrement (SCT) : 001438
Numéro de fichier : EFPC PPU 050

Base de données sur les particuliers

Description : Ce fichier contient des renseignements de base sur les cours et les autres activités d'apprentissage de l'École, sur les clients réels et potentiels, sur les ressources internes et externes utilisées par l'École et sur toute personne avec qui l'École est en contact.

Catégorie de personnes : Personnes, principalement des membres de la catégorie de la gestion de la fonction publique fédérale, qui sont en contact avec l'École. Peut aussi contenir des renseignements sur des personnes du secteur privé (entreprises) ou d'autres ordres de gouvernement qui participent aux activités parrainées par l'École.

But : Ce fichier a pour but d'établir et de tenir des dossiers sur la clientèle réelle et potentielle de l'École afin de faciliter l'inscription de ces personnes aux activités de l'École, de fournir l'information permettant d'établir le profil de cette clientèle et d'ainsi mieux cibler l'élaboration et la prestation des produits de l'École.

Usages compatibles : Le fichier sert à fournir les renseignements nécessaires pour déterminer les clients et les ressources potentiels pour les activités de l'École.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés aussi longtemps que les données sont valides.

Nº ADD : 99/020, 2001/025
Renvoi au document nº : EFPC 111, EFPC 112, EFPC 121, EFPC 122, EFPC 131, EFPC 132, EFPC 211, EFPC 221, EFPC 231, EFPC 311, EFPC 321
Enregistrement (SCT) : 003329
Numéro de fichier : EFPC PPU 010

Système d'information sur les inscriptions

Description : Ce fichier peut contenir des renseignements de base sur les participants et des données administratives sur les activités d'apprentissage de l'École.

Catégorie de personnes : Personnes, y compris des membres de la catégorie de la gestion de la fonction publique fédérale, qui ont participé à une activité d'apprentissage parrainée par l'École ou qui y sont inscrites. Peut aussi contenir des renseignements sur des personnes du secteur privé (entreprises) ou d'autres ordres de gouvernement qui participent aux activités parrainées par l'École.

But : Ce fichier vise à établir et à tenir des dossiers sur les activités d'apprentissage et de perfectionnement offertes par l'École et sur les personnes qui participent à ces activités.

Usages compatibles : Le fichier fournit les renseignements nécessaires à la prestation des activités d'apprentissage offertes par l'École.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés pendant cinq ans après la fin de l'activité d'apprentissage et sont ensuite détruits.

Nº ADD : 99/020, 2001/025
Renvoi au document nº : EFPC 111, EFPC 112, EFPC 121, EFPC 122, EFPC 211, EFPC 221, EFPC 321
Enregistrement (SCT) : 003328
Numéro de fichier : EFPC PPU 005

Système de gestion et d'inscription des apprenants

Description : Ce fichier peut contenir des données personnelles de base sur les participants aux activités d'apprentissage de l'École. Il peut également contenir de l'information sur les ressources de l'interne et de l'externe qu'utilise l'École pour offrir de telles activités. Toutes les personnes qui veulent avoir accès à ces renseignements sont priées d'indiquer le numéro du cours de l'École.

Catégorie de personnes : Fonctionnaires et non-fonctionnaires qui se sont inscrits à des activités d'apprentissage de l'École.

But : Ce fichier a pour but de faciliter l'inscription efficace de ces personnes aux activités d'apprentissage de l'École ainsi que d'administrer et de tenir des dossiers sur leur participation.

Usages compatibles : Ce fichier sert à l'administration et à la prestation des activités d'apprentissage de l'École. Ces renseignements sont également utilisés à des fins statistiques, de rapport et d'évaluation.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés pendant cinq ans après la fin de l'activité d'apprentissage, puis sont effacés de ce fichier.

Nº ADD : 99/020, 2001/025
Renvoi au document nº : EFPC 111, EFPC 112, EFPC 121, EFPC 122, EFPC 211, EFPC 221, EFPC 321
Enregistrement (SCT) : 001478
Numéro de fichier : EFPC PCE 732


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